OpenCouncil — ce dont parle le conseil municipal

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Sujets(215)

Environnement

Usine Améthyste, Montpellier Méditerranée Métropole

Transformation usine déchets AMETYST

Conseil de Métropole

62′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Avis de la Métropole sur la demande d'autorisation environnementale et de permis de construire relative à la transformation de l'usine AMETYST, présentée par M. Carvajal. Le projet, motivé par l'interdiction au 1er janvier 2027 du retour au…

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Administration

Aéroport Montpellier Méditerranée, Montpellier Méditerranée Métropole

Desserte tramway aéroport Montpellier

Conseil de Métropole

40′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Protocole d'intention entre la Ville de Mauguio-Carnon, la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or et Montpellier Méditerranée Métropole pour la desserte de l'aéroport Montpellier Méditerranée, avec lancement d'études pour une…

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Administration

Ville de Rouen

Subvention à SOS Racisme pour journée contre le racisme

Conseil municipal

55′ de discussion 8 Οκτωβρίου 2026

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 125 000 € à l'association SOS Racisme Touche pas à mon pote pour une journée de manifestation et de concerts au Zénith le 18 octobre contre toutes les formes de racisme et de discrimination.…

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Administration

Métropole du Grand Paris

Règlement intérieur des instances

Conseil métropolitain

28′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Modification du règlement intérieur des instances de la Métropole présentée par M. Dallier au terme d'une concertation avec les présidents de groupe. Au total, 9 articles sur 39 ont été modifiés, portant notamment sur la parité…

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Administration

Montpellier Méditerranée Métropole

Stratégie de souveraineté numérique

Conseil de Métropole

21′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Adoption de la trajectoire de souveraineté numérique de la Métropole pour les six ans du mandat, avec la création d'un opérateur public de souveraineté numérique associant les établissements publics du groupe (TAM, Altemed, ACM, Régie des…

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Éducation

Ville de Rouen

Plan protection enfants contre violences

Conseil municipal

32′ de discussion 8 Οκτωβρίου 2026

Adoption du plan municipal d'actions pour la protection des enfants contre les violences dans les crèches et les écoles de Rouen, structuré en 7 points : livret de sensibilisation aux familles, guide pour les agents, plan de formation, 3e…

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Environnement

Ville de Rouen

Révision PLU Métropolitain – débat PADD

Conseil municipal

29′ de discussion 8 Οκτωβρίου 2026

Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du PLU intercommunal à l'échelle des 71 communes de la métropole. Mme El Khili présente les quatre priorités de la révision…

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Environnement

Montpellier Méditerranée Métropole

Énergies renouvelables appel à manifestation

Conseil de Métropole

13′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la solarisation de 15 parkings-relais et deux centres de maintenance du tramway, avec équipement en bornes de recharge et stockage électrique. L'objectif est de plus que doubler la…

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Environnement

Métropole du Grand Paris

Vœu ZFE socialement juste

Conseil métropolitain

13′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Vœu du groupe Communistes, Citoyen.n.e.s et Écologistes présenté par Mme Leydier, intégrant un amendement du groupe socialiste, pour une zone à faibles émissions socialement juste et écologiquement efficace. Le vœu salue la décision du…

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Administration

Hébron, Montpellier Méditerranée Métropole

Coopération décentralisée Hébron

Conseil de Métropole

11′ de discussion 13 Οκτωβρίου 2026

Convention de financement entre la Métropole et Experts Solidaires pour un projet d'accès à l'eau à Hébron (Cisjordanie), avec une subvention de 20 000 €. Le projet, mené depuis environ 5 ans avec des ONG locales, vise le transfert de…

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