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Avant l'ordre du jour
Débat sur l'engagement de la jeunesse
Débat sur le plan canicule à Rouen
Application du nouveau règlement intérieur
Question orale : nuisances place de la Cathédrale
Question orale : déviation de la ligne de bus 20
Question orale : finances des collectivités territoriales
Approbation du procès-verbal du 25 juin
Vœu : entretien de la voirie et des trottoirs
Vœu : interdiction de la Marche des Normands
Ordre du jour
0. Approbation du procès-verbal
1. Plan protection enfants contre violences
2. Transfert de matériel pédagogique
3. Halte-garderie en milieu pénitentiaire
4. Convention occupation locaux école Clément Marot
5. Suppression de l'aide à la restauration dans les écoles privées
6. Adhésion à l'association SOS Gares
7. Projet social Centre Simone Veil
8. Projet social Centre Diana Armengol-Marcarian
9. Programmation Contrat de Ville quartiers prioritaires
10. Partenariat SESSAD l'Envol Saint-Jean
11. Convention mécénat Ferrero pour les seniors
12. Convention ARS contrat local de santé
13. Partenariat SOLINUM et CCAS
14. Projet « Infos Habitants » Hauts de Rouen
15. Tiny houses rue de Lisbonne
16. Halle aux Toiles festival du livre jeunesse
17. Nouvelles attributions de subventions
18. L'Étincelle 2026 convention mécénat
19. Agrément classes préparatoires conservatoires
20. Partenariat conservatoires Rouen Grand-Couronne
21. Mise à disposition locaux soutien scolaire
22. Convention bénévolat jeunes 16-25 ans
23. Vente de livres centre Saint-Sever
24. Partenariat Le Lab'Hauts révisions
25. Locaux centre André Malraux
26. Partenariat concerts maîtrise Saint-Évode
27. Restauration orgue Temple Saint-Éloi
28. Restauration œuvres Abbatiale Saint-Ouen
29. Règlement bibliothèques et tarifs
30. Partenariat Prix de l'Accueil
31. Convention stade Irène Hermel Grammont
32. Compte-rendu concession quartier Luciline
33. Compte-rendu ZAC Centralité Châtelet
34. Compte-rendu quartiers Châtelet et Lombardie
35. Révision PLU Métropolitain – débat PADD
36. Bilan revitalisation centres-villes
37. Servitudes ENEDIS rue Géricault
38. Diagnostic archéologique rue Henri II Plantagenêt
39. Avenant ZAC Luciline Ilot M
40. Convention Ilot Europe foncier
41. Protocole transactionnel site des Canadiens
42. Bail commercial Mer et Amitié
43. Évolutions emplois personnel municipal
44. Compte-rendu des décisions du Maire
45. Subvention égalité professionnelle 2026
46. Désignation référents déontologues élus
47. Avancement autorisations de programme
48. Abandon de créance annulation de titre
49. Représentants à la Commission d'Appel d'Offres
50. Règlement frais de déplacement agents
51. Protection fonctionnelle M. Justin
52. Adhésion Archivistes Français
53. Modification des délégations au Maire
54. Mise à disposition agent Centre de Gestion
55. Subvention à SOS Racisme pour journée contre le racisme
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Rouen
Conseil municipal
Conseil municipal 08/10/26
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ORDRE DU JOUR, à partir de 02:31:39
