00:00:00/ —
Page Up et Page Down vont à la section suivante et à la précédente.
- AVANT L'ORDRE DU JOUR, à partir de 00:06:10
- ORDRE DU JOUR, à partir de 02:31:39
Le conseil examinera le renouvellement de la convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels relative au stade de Football Irène Hermel implanté dans le quartier Grammont. Ce renouvellement permettra de pérenniser l'utilisation de cette installation sportive.
Le stade de football Irène Hermel est un équipement sportif majeur situé dans le quartier Grammont à Rouen, sur la rive gauche de la Seine. Ce stade a récemment fait l'objet d'importants travaux de rénovation financés par plusieurs collectivités, notamment la Région Normandie, le Département de Seine-Maritime, la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Rouen pour un montant total dépassant 690 000 euros. L'ensemble du bâtiment a été raccordé au réseau de chauffage urbain alimenté par la chaufferie biomasse du quartier Grammont, s'inscrivant ainsi dans une démarche de développement durable.
Une convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels est un instrument juridique qui permet à une collectivité publique de confier à un tiers l'occupation d'un bien du domaine public pour une durée déterminée, tout en lui accordant des droits réels sur les installations. Ce type de convention est particulièrement utilisé pour les équipements sportifs, car elle permet au bénéficiaire d'investir dans les infrastructures et de les exploiter, tout en garantissant la propriété publique du terrain. Le renouvellement de cette convention assure la continuité de l'utilisation du stade et la pérennité de sa gestion.
Le quartier Grammont bénéficie d'un bon potentiel de transformation grâce à ses infrastructures sportives, ses espaces verts et sa proximité avec le centre-ville, ce qui fait du stade Irène Hermel un équipement stratégique pour le développement local et la pratique sportive des habitants.
Aucune intervention d'orateur