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Il sera proposé d'établir la liste des associations éligibles aux dons issus de la revalorisation des métaux issus du crématorium de la ville de Lyon.
Les crémations laissent des résidus métalliques : prothèses orthopédiques (hanches, genoux), vis, plaques et parfois des éléments de cercueil. Ces métaux sont retirés des cendres après la crémation, puis triés. Beaucoup de crématoriums les font recycler par des entreprises spécialisées, et ce sont surtout des alliages de titane, d'acier inoxydable et de cobalt-chrome. En France, le Code général des collectivités territoriales (articles L. 2223-1 et suivants, R. 2213-38 et suivants) encadre les crématoriums. Les textes prévoient que les prothèses ne peuvent pas rester dans les cendres, ce qui oblige à les récupérer. Depuis la circulaire de 2011 et l'arrêté du 28 janvier 2010, les métaux issus des crémations ne doivent pas être mélangés aux déchets ordinaires. Ils sont orientés vers une filière de valorisation tracée, avec une élimination ou un recyclage adaptés.
La revente des métaux rapporte des recettes. De nombreuses collectivités ont choisi de ne pas les inscrire à leur budget général : elles les reversent à des associations à vocation sociale, humanitaire, médicale ou environnementale. Ce choix répond à une considération éthique. Les restes viennent du corps de personnes défuntes, et leur valorisation financière peut donc être jugée sensible. Le conseil municipal délibère sur la liste des associations éligibles pour garantir la transparence, l'égalité de traitement et le respect des règles sur les subventions et les dons aux associations.
Lyon exploite le crématorium du cimetière de la Guillotière, un équipement municipal. La ville mène aussi une politique de transition écologique, qui concerne notamment le filtrage des fumées et la valorisation des déchets. Je n'ai pas pu consulter de document officiel récent sur ce dispositif précis. Pour connaître les critères d'éligibilité et les montants concernés, le plus sûr est de lire la délibération sur le site de la Ville de Lyon.
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