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Le conseil examinera un avenant au contrat d'achat d'énergie produite par les installations de cogénération de la station d'épuration de Louis Fargue, avec transfert à la régie de l'eau.
La station d'épuration Louis Fargue, située à Bordeaux, traite une partie des eaux usées de la métropole. Comme beaucoup de grandes stations, elle produit du biogaz en digérant ses boues. Ce biogaz peut alimenter des moteurs de cogénération, qui fournissent à la fois de l'électricité et de la chaleur. La chaleur sert surtout à chauffer les digesteurs, et l'électricité est le plus souvent revendue au réseau dans le cadre d'un contrat d'obligation d'achat. Je n'ai pas pu consulter de source en ligne pour ce dossier. Les détails ci-dessous reposent donc sur mes connaissances générales et pas sur des documents récents.
Un avenant à un contrat d'achat modifie les conditions initiales, par exemple le bénéficiaire, la durée ou les modalités de facturation. Le transfert à la régie de l'eau s'inscrit dans le cadre où Bordeaux Métropole exerce les compétences eau et assainissement. Depuis le 1er janvier 2023, la collectivité exploite en régie la production et la distribution de l'eau potable, avec des contrats distincts. Ce transfert permettrait donc de rattacher la valorisation énergétique à l'exploitant public du service.
Le sujet est important pour trois raisons. Il touche à la transition énergétique, car il s'agit de valoriser une énergie locale et renouvelable. Il touche à l'équilibre financier du service de l'eau, puisque la vente d'énergie génère des recettes. Il touche enfin à la sécurité juridique des contrats publics de long terme. Pour connaître les montants et les échéances exacts, il faut consulter la délibération sur le site de Bordeaux Métropole.
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